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Informations éditeur

Le présent site est la propriété du Conseil départemental de l’Ain dont le siège est situé à :

Hôtel du Département
45, avenue Alsace-Lorraine - B.P. 114
01003 Bourg-en-Bresse Cedex
Tél. +33 (0)4 74 32 32 32 - Fax +33 (0)4 74 32 32 00

Directeur de la publication : Damien Abad

Directeur de la Communication : Boris Schruoffeneger

Rédaction : Céline Moyne-Bressand, Géraldine Brédy, Laetitia de Boysson

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire à :
Conseil départemental de l'Ain
Direction de la communication
27, avenue Alsace Lorraine
01000 Bourg-en-Bresse Cedex
Tél. +33 (0)4 74 32 32 16 - Fax +33 (0)4 74 23 10 85
communication@ain.fr

Hébergement et réalisation

Business & Decision Interactive eolas
8 rue Voltaire
38000 Grenoble

Archives numérisées

La conception, la réalisation et l'hébergement sont réalisés par la société V Technologies :
V-Technologies Paris
14, rue Lincoln
75008 Paris

V-Technologies Angers
3, rue Louis Boisramé
49000 Angers
www.vtech.fr

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Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement aux agents du Conseil général de l'Ain. Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à :
Conseil départemental de l'Ain
Direction des systèmes d'information
16, place de la grenouillère
01000 Bourg-en-Bresse Cedex
Tél. +33 (0)4 74 50 69 63 - Fax +33 (0)4 74 22 70 58

Les informations que le Conseil départemental est amené à recueillir à travers les formulaire du site proviennent de la communication volontaire du nom, du prénom, d'une adresse de courrier électronique, de coordonnées postales et téléphonique lors de la validation des formulaires en ligne "Nous écrire" ou "Commande de documents".

Les informations que vous communiquez au Conseil départemental de l’Ain par l'intermédiaire de ces formulaires ne sont jamais confiées à des tiers.

Quand vous validez un formulaire, les données communiquées (nom, prénom, adresse de courrier électronique, coordonnées postales, téléphone) servent au Conseil départemental de l’Ain à vous apporter une réponse adaptée ou à vous envoyer des documents.

Ces données sont détruites au bout d'un an pour le formulaire "Nous écrire" et au bout de 3 mois pour le formulaire "Commande de documents".

Information aux tiers de la collectivité

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion financière et à la gestion des dossiers de subventions de la collectivité. Les destinataires des données sont le Conseil départemental de l’Ain et la paierie départementale de l’Ain.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Conseil départemental de l'Ain
DIRECTION DES FINANCES ET DU CONTROLE DE GESTION
Service de l’administration fonctionnelle
45 avenue Alsace Lorraine - BP 114
01003 BOURG EN BRESSE CEDEX
finances.administration.fonctionnelle@ain.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Crédits photographiques

J. Alvès-CD01, Archives Départementales, J.F. Basset, Chambre d'Agriculture de l'Ain, G. Brevet-CDT, CRTE Rhône Alpes/Ain, F. Da Costa, B. Cougnassout, Gambier-La Taillanderie, R. Gardette, J.P. Gotti, P. Huchette, Mairie de Méximieux, J.L. Mège, T. Moiroux, H. Nègre, Parc des oiseaux, Patoch (photo tétière page d'accueil), C. Penez-CD01, Photos CERN, phothys.com, E. Rostaing - CD01, Satèse-CD01, Studio Herwey, E. Vanderplaetsen, B. Dutheil

Les panoramas 360° ont été réalisés par :
Visiaplus/VisiterLyon
12, rue du Cardinal Gerlier
69005 Lyon
Tel 33 (0) 4 78 25 76 91
www.visiaplus.com

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