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La lutte contre l'effet de serre

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Qualité de l'Air

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L’air est une des composantes du milieu naturel et des variations dans sa composition peuvent avoir des répercussions sur la santé et l’environnement. Même si le département n’a pas d’agglomération source importante de pollution atmosphérique, le Conseil départemental de l’Ain a tenu à s’impliquer dans le domaine du suivi et de la surveillance de la qualité de l’air.


Rivain

Comme l'eau que nous buvons, l'air est un élément fondamental de notre vie quotidienne

Comme les déchets ou l'eau, l'air bénéficie d'une loi cadre datant du 30 décembre 1996.

Le système mis en place est assez original et fait participer de nombreux partenaires : même si l'Etat est responsable de la qualité de l'air, il en confie le suivi, la surveillance et l'information à des associations agréées par le ministère de l'Ecologie et du Développement Durable qui rassemblent :

  • Les collectivités locales et territoriales comme les Départements
  • Les services de l'Etat
  • Les industriels émetteurs de polluants qui peuvent reverser leur TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) aux associations
  • Les associations de protection de la nature et les scientifiques

*Ces associations sont chargées d'installer, de suivre et d'entretenir les stations fixes de mesure de la qualité de l'air. Elles peuvent lancer des études. Elles sont chargées de diffuser régulièrement les résultats de leurs mesures par la presse et Internet...

En cas de dépassement des valeurs prévues par la loi (pics de pollution), les procédures d'alerte sont déclenchées par le Préfet de département qui peut décider de mesures de restriction de la circulation ou de mise en garde pour les enfants et femmes enceintes.

Les principaux polluants mesurés sont de 2 ordres :

  • Les polluants primaires (oxydes d'azote, oxydes de carbone, hydrocarbures, métaux…), mesurés essentiellement en période froide,
  • Les polluants secondaires : essentiellement l'ozone issu de la transformation chimique, sous l'effet de la chaleur, des polluants primaires. On le mesure évidemment en été.

Air Bourg

Que se passe-t-il dans l'Ain ?

Dans l'Ain, 2 associations agréées sont chargées de suivre la qualité de l'air :

  • L'Air de l'Ain et des Pays de Savoie - dont le siège est à Chambéry - pour 404 communes,
  • Le COPARLY (Comité pour le contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la région lyonnaise) - dont le siège est à Lyon - pour 15 communes de la Côtière, proches de l'agglomération lyonnaise.

Petit à petit, elles équipent le territoire en préleveurs et analyseurs des différents polluants atmosphériques afin de disposer d'informations en continu et de déclencher éventuellement des alertes vers les populations sensibles. Ainsi, deux cabines de mesures en continu ont été installées, l'une à Bourg-en-Bresse et l'autre à Ferney-Voltaire. Les mesures sont disponibles sur le site de l'Air et des Pays de Savoie.

Outre les stations fixes de mesures (Bourg et Ferney), l'AAPS réalise régulièrement des campagnes de mesures sur les territoires. Voici les études de qualité de l'air sur le bassin d'Oyonnax et d'Ambérieu, réalisées récemment.

Il en ressort un bon état de la qualité de l'air sur ces 2 territoires et sur Oyonnax une légère influence dans le sud d'Oyonnax de l'industrie liée aux émissions de benzènes, mais sans que cela ne soit catastrophique.


Plan climat énergie territorial de l'Ain (PCET)

L'assemblée départementale a adopté en octobre 2013 son Plan climat énergie territorial.

Le Décret n° 2011-829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial (article R.229-54 du code de l’environnement) précise que : «Le projet de plan, éventuellement modifié pour tenir compte des avis mentionnés à l'article R. 229-53, est soumis pour adoption à l'organe délibérant de la collectivité territoriale ou du groupement. Lorsqu'il a été adopté, le plan est mis à la disposition du public sur le site internet et, à défaut de site internet, au siège de la collectivité".

Consultez le Plan climat énergie territorial de l'Ain (PCET) - rapport intégral (200 mo)

Consultez la plaquette de synthèse


zoom sur

La qualité de l'air dans l'Ain

Liens et téléchargements

www.atmo-rhonealpes.org (qualité de l'air au niveau départemental et régional)

www.atmofrance.org (qualité de l'air au niveau national)

www.ambroisie-afeda.org (site sur l'ambroisie)

www.ecologie.gouv.fr (Ministère de l'écologie)

www.ademe.fr (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)

www.citepa.org (Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique)

www.effet-de-serre.gouv.fr (Mission Interministérielle de l'Effet de Serre)

www.senat.fr/consult (Forum du Sénat sur l'effet de serre)

www.unfccc.int (Base documentaire sur le changement climatique)

www.sante.gouv.fr (Ministère de la Santé)

Contacts

Conseil départemental de l'Ain
Direction de l'environnement
Site de La Madeleine
17, rue de la Victoire
01000 Bourg-en-Bresse
Tél. 04 37 62 18 01 - Écrire à la direction de l'environnement

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