Le dossier de demandes pour adultes et enfants est désormais disponible en ligne. Vous pouvez télécharger et imprimer les formulaires et leur notice explicative. Une fois remplis, ces documents sont à retourner à la MDPH de l'Ain.

Téléchargez toutes les pièces de votre dossier : Dossier enfant / adulte

Culture

• Dispositif départemental d'aide à la création artistique - date limite de dépôt des dossiers : 1er mars 2012
• Demande de subvention - dispositif "Collège au cinéma"
• Demande de subvention - Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
• Demande de subvention - Dispositif "Développement culturel et inclusion"
• Aides apportées au monde associatif dans le domaine culturel

Patrimoine

• Aides apportées aux associations patrimoniales - date limite de dépôt des dossiers : 1er octobre 2011

Solidarité internationale

• Dispositif de soutien aux actions de Solidarité Internationale - date limite de dépôt des dossiers : 1er mars 2012

Jeunesse

• Demande de subvention dans le domaine de la jeunesse pour le fonctionnement ou au titre d'une action spécifique - date limite de dépôt des dossiers : 1er octobre 2011
  

Sport

• Demande de subvention départementale dans le domaine sportif - date limite de dépôt des dossiers : 1er octobre 2011
  

Dans sa volonté de donner à tous des chances égales d'accès à l'enseignement, le Département accorde à chaque rentrée des prêts à taux 0% aux étudiants domiciliés dans l’Ain depuis au moins deux ans.
Ces prêts sont remboursables entre 4 et 8 ans.

• Formulaire de demande de prêt d'honneur | Conditions d'attributions

Dans le cadre de son schéma de développement économique, le Conseil général de l'Ain attribue des aides aux collectivités locales.

• Dossier de demande de subvention pour l'aménagement de zone d'activité
  

Télécharger le dossier – Récapitulatif des pièces à fournir

• Dossier de demande de subvention pour l'immobilier d'entrepriseDossier
  

Télécharger le dossier – L'attestation de minimis - Tableau des comptes - Récapitulatif des pièces à fournir

Réglementation de la voirie départementale :

• Réglement départemental de voirie.
• Carte du réseau routier départemental.
• Les réglementations de circulation.
• Le remblayage de la tranchée
• Occupation du Domaine public à titre privatif - Redevance 2010
• Liste des routes à grande circulation soumise à l'avis du Préfet en cas de travaux.

Vous pouvez télécharger les imprimés-type suivants :

• Demande d'autorisation ou accord de voirie à remettre à la mairie deux mois avant le début des travaux.
• Demande d'arrêté de circulation temporaire hors agglomération à remettre en mairie.
• Demande d'accord technique à remettre en mairie un mois avant le début des travaux.

Fonds social européen
Emploi : proposez vos projets au Conseil général