Les sessions de l’assemblée départementale

Consultez les 27 rapports inscrits à l’ordre du jour

Commission des finances, de l’administration générale et des ressources humaines, de l’économie, des affaires transfrontalières et européennes, des bâtiments

• Rapport égalité femmes-hommes 2021.
• Subventions relatives à l'attractivité des territoires.
• Débat sur la protection sociale complémentaire.
• Élections professionnelles - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial.
• Proposition de créations et/ou suppressions de postes dans les services du Département.
• Création d'emplois non permanents.
• Recrutement de médecins vacataires à la Direction générale adjointe de la Solidarité, et détermination de leur rémunération.
• Information du Conseil départemental sur la passation des marchés et avenants.
• Dépôt de dossiers de demande de subvention au titre de la DSID 2022 - Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements.
• Constitution de provisions.
• État de la dette et de la dette garantie départementales.
• Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes.
• Compte administratif 2021 du budget principal et des budgets annexes.
• Affectation du résultat 2021 - Budget Principal.
• Affectation du résultat 2021 - Budget Annexe Laboratoire Départemental d'Analyses.
• Affectation du résultat 2021 - Budget Annexe Maison Départementale de l'Enfance de l'Ain.
• Affectation du résultat 2021 - Budget Annexe de la Compensation Financière Genevoise.
• Décision modificative n° 1 - 2022

Commission des affaires sociales et de la démographie médicale, du logement et de l’habitat

• Création d'un dispositif d'accueil de répit régulier des enfants confiés au Département au titre de l'aide sociale à l'enfance.
• Contractualisation avec l'Etat pour la mise en place du service public de l'insertion vers l'emploi (SPIE) 2022-2023.
• Bilan 2020-2021 du plan de lutte contre la fraude et pour la gestion rigoureuse du Revenu de solidarité active (RSA), et perspectives.
• Mise en place opérationnelle de l'accueil social inconditionnel de proximité.

Commission du tourisme, du patrimoine et de la culture, des collèges et de l’enseignement, du sport

• La politique sportive 2023 – 2028 : pour contribuer à la qualité de vie et à l'attractivité du département.
• Stratégie "Ain, terre de vélo" 2022 - 2028.
• Politique touristique - approbation du bilan du Livre Blanc du tourisme 2016 - 2021 / Stratégie d'attractivité du Département de l'Ain
• La Politique "culture et patrimoine" 2023- 2028 : pour contribuer à la qualité de vie et à l'attractivité du département.

Commission de la contractualisation et de l’aménagement des territoires, de la préservation de la biodiversité et des ressources, de l’agriculture

• Bilan du "Plan Nature 2016-2021" : politique départementale en matière de gestion, de préservation et de valorisation des espaces naturels, et de développement des sports de  nature, et proposition d'approbation des nouvelles orientations de la politique "Nature et Biodiversité 2023-2028" .