Aide aux clubs sportifs évoluant au niveau national et régional

Mis à jour le 26 juillet 2023
Sommaire
  1. Subvention aux clubs de niveau régional
  2. Subvention et prime aux clubs de sports de niveau national
  3. Informations, conseils pour prendre en compte l’écocitoyenneté et le développement durable au quotidien dans votre club

Le formulaire de demande de subvention pour la saison 2023-2024 est en ligne et il est à retourner au plus tard le 17 septembre 2023.

Subvention aux clubs de niveau régional

Le Département accompagne et soutient les clubs sportifs de l'Ain qui évoluent dans un championnat national, régional ou interrégional.

Cette page vous explique les modalités et les démarches pour déposer une demande de subvention ou de prime au titre.

Votre club de sport gère au moins une équipe « seniors » ou  « jeunes » évoluant au niveau régional ou interrégional, dans une discipline relevant d’un sport collectif ?

Connaître les conditions pour prétendre à cette aide

  • Pratiquer un sport collectif, ne pouvant être pratiqué en individuel. (ex : ping-pong, pétanque en doublette, tennis en double, etc. ne sont pas des sports collectifs).
  • Avoir son siège social dans le Département de l'Ain.
  • Les équipes doivent être inscrites dans un championnat régional (AURA) ou interrégional (Zone Sud-Est) organisés par une Fédération sportive agréée.
  • Les équipes « jeunes » sont prises en compte dès les U13 ou U14 selon les disciplines.
  • Un club peut solliciter l’accompagnement du Département pour plusieurs équipes, qu’elles soient « seniors » ou « jeunes », masculines ou féminines.
  • Les équipes « jeunes » relevant des clubs professionnels ou de leur association support ne sont pas concernées par ce dispositif.

Connaître le montant de l'aide

Calcul pour votre équipe senior

  • 1 000 € pour celles qui évoluent au plus haut niveau régional.
  • 500 € pour celles qui évoluent au 2e ou 3e niveau régional.
  • L’aide est plafonnée à 2 000 € par club.

Calcul pour votre équipe jeune

  • Le montant de la subvention forfaitaire est fixé à 250 € par équipe.
  • L’aide est plafonnée à 750 € par club (soit 3 équipes maximum).

Démarches à suivre

1- Effectuez votre demande d'aide à partir du formulaire ci-dessous :

⚠Le formulaire comporte des calculs automatiques. Enregistrez-le sur votre ordinateur puis ouvrez-le avec le logiciel Adobe Acrobat.
La dernière version d’Acrobat Reader DC (gratuit) est téléchargeable par le lien : https://get.adobe.com/fr/reader/
En cas de difficultés contactez : nicolas.barbaz@ain.fr

Télécharger le dossier de demande (Pdf, 2 Mo)
  • N° SIRET est attribué par l’INSEE. Pour pouvoir bénéficier de fonds publics, vous devez accomplir cette formalité gratuite en vous adressant à la Direction Régionale de l’INSEE de Bourgogne
  • Compte de résultat : doit être au préalable validé par l’Assemblée générale de votre association

2- Envoyez le formulaire par mail ou par courrier :

servicedessports@ain.fr

Département de l'Ain
Direction des Affaires Culturelles et des Sports
45 Avenue Alsace Lorraine
BP 10114
01003 BOURG EN BRESSE  Cedex

Tél : 04 37 62 17 19

3- Communiquez en mentionnant le soutien du département de l'Ain :

  • Vous vous engagez à mentionner de façon significative la participation du Département (site internet, réseaux sociaux, plaquettes, affiches, presse etc ..).
  • Le Département se réserve le droit de communiquer sur ce partenariat. Retrouvez le logo du département via ce lien : Utiliser le logo & commander des objets publicitaires | ain.fr

Subvention et prime aux clubs de sports de niveau national

Votre club de sport gère une équipe relevant d’un sport collectif ou sous forme collective évoluant dans un championnat de France inscrit au calendrier de la Fédération ?

 

Connaître les conditions pour prétendre à cette subvention ?

  • Pratiquer un sport collectif ou de forme collective (ex : ping-pong, pétanque en doublette, tennis en double, etc.)
  • Avoir son siège social dans le Département de l'Ain.
  • Être affilié à une fédération sportive et être agréé par le Ministère des sports.
  • Pratiquer une discipline reconnue de haut niveau par la Commission nationale du sport de haut niveau (CNSHN).
  • Avoir une ou plusieurs équipes inscrites dans un championnat de France senior (à compter de la 3è division) ou junior.

Quel est le montant de la subvention ?

Calcul pour votre équipe senior

Le niveau de l'aide est modulé selon plusieurs critères  : niveau, nombre de sportifs, nombre de matchs disputés, déplacement sur le championnat, etc...

Calcul pour votre équipe jeune

  • Le classement au niveau national dès le niveau U13 ou U14 selon les disciplines.
  • 500 € par équipe plafonné à 1 500 € par club (soit 3 équipes).

Connaître les conditions pour bénéficier de cette prime

  • Être licencié dans un club du Département de l'Ain au moment du podium.
  • Être domicilié dans l'Ain.
  • Obtenir un titre ou un podium dans les catégories jeunes à partir de 14 ans révolus.
  • Sont exclues les catégories vétérans.
  • Pratiquer une discipline reconnue de haut niveau par la Commission nationale du sport de haut niveau (CNSHN).

Connaître le montant de la prime

Il s'agit d'une aide de 750 € pour le titre de « Champion de France » et de 1 500 € pour un titre international.

Démarches à suivre

1- Effectuez votre demande d'aide à partir du formulaire ci-dessous :

⚠Le formulaire comporte des calculs automatiques. Enregistrez-le sur votre ordinateur puis ouvrez-le avec le logiciel Adobe Acrobat.
La dernière version d’Acrobat Reader DC (gratuit) est téléchargeable par le lien : https://get.adobe.com/fr/reader/
En cas de difficultés contactez : nicolas.barbaz@ain.fr

Télécharger le dossier de demande (Pdf, 2 Mo)
  • N° SIRET est attribué par l’INSEE. Pour pouvoir bénéficier de fonds publics, vous devez accomplir cette formalité gratuite en vous adressant à la Direction Régionale de l’INSEE de Bourgogne
  • Compte de résultat : doit être au préalable validé par l’Assemblée générale de votre association.

2- Envoyez le formulaire par mail ou par courrier :

servicedessports@ain.fr

Département de l'Ain
Direction des Affaires Culturelles et des Sports
45 Avenue Alsace Lorraine
BP 10114
01003 BOURG EN BRESSE  Cedex

Tél : 04 37 62 17 19

3- Communiquez en mentionnant le soutien du département de l'Ain :

  • Vous vous engagez à mentionner de façon significative la participation du Département (site internet, réseaux sociaux, plaquettes, affiches, presse etc ..).
  • Le Département se réserve le droit de communiquer sur ce partenariat. Retrouvez le logo du département via ce lien : Utiliser le logo & commander des objets publicitaires | ain.fr

Informations, conseils pour prendre en compte l’écocitoyenneté et le développement durable au quotidien dans votre club

Le ministère des sports et des Jeux Olympiques a défini plusieurs priorités ministérielles dont celles d’accélérer la transition écologique du sport.

Vous retrouverez ci-dessous des liens pour vous aider à réfléchir sur ce sujet et à prendre en compte l’écocitoyenneté et le développement durable au quotidien dans votre club (avant /pendant/après l’entrainement, les compétitions, les évènements…)

https://www.sports.gouv.fr/accelerer-la-transition-ecologique-du-sport-36

https://ecolosport.fr/blog/2022/01/05/10-gestes-eco-responsables-a-appliquer-dans-une-enceinte-sportive/

 

 

Où s'informer ? Qui contacter ?

Direction des Affaires Culturelles et des Sports

 

Sur place :
13 Avenue de la Victoire
01000 BOURG EN BRESSE
Comment s'y rendre ? Google Maps

 

Par téléphone :
04 37 62 17 19

 

Par correspondance :
45 Avenue Alsace Lorraine
BP 10114
01003 BOURG EN BRESSE Cedex

 

En ligne :
servicedessports@ain.fr

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