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Vous avez la charge d'un projet visant à protéger, conserver ou numériser les documents d'archives de votre commune ?
Vous pouvez prétendre aux aides financières du Département de l’Ain en faveur de la sauvegarde des archives des communes de l’Ain après étude des devis par les archives Départementales.
Connaître les modalités pour prétendre aux aides financières du Département en faveur des archives des communes de l'Ain.
"La conservation du patrimoine aindinois, est l'une de nos priorités.
Ce dispositif a pour but de soutenir les collectivités souhaitant sauvegarder leurs archives."
Les modalités, bénéficiaires, documents éligibles... dépendent du domaine concerné par votre demande :
Toutes les communes de l’Ain, sauf celles dotées d’un service d’archives
Toutes les communes de l’Ain
Toutes les communes de l’Ain
Accédez à la version imprimable de la procédure de demande :
En amont de votre demande, vous devez suivre la procédure suivante :
En amont de la demande, la commune fait établir par des prestataires spécialisés, un (ou plusieurs) devis détaillé précisant :
En amont de la demande, la commune fait établir par des prestataires spécialisés, un (ou plusieurs) devis détaillé précisant :
En amont de la demande, la commune fait établir par des prestataires spécialisés, un (ou plusieurs) devis détaillé précisant :
La demande d’aide doit être faite au moyen du formulaire suivant :
Liste des pièces à joindre au dossier :
⚠ Si votre projet est réalisé en 2 tranches, sur 2 ans, vous devez faire une demande par an.
Archives départementales de l’Ain, 1 boulevard Paul Valéry 01000
1 boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse
Email : archives.departementales@ain.fr
Les demandes de subventions sont à envoyer aux Archives départementales avant le 30 novembre (vote en février) ou le 30 juin (vote en septembre)
Suivi technique : Bathilde Desert – Tél : 04 74 32 12 91 – bathilde.desert@ain.fr
Contrôle scientifique et suivi technique : Catherine Skrzat – Tél : 04 74 32 12 87 – catherine.skrzat@ain.fr
Suivi administratif et comptable : Isabelle Pradet Tél : 04 74 32 12 80 – isabelle.pradet@ain.fr
Autre : archives.departementales@ain.fr
Sur place ou par correspondance
1 boulevard Paul Valéry , 01000 Bourg-en-Bresse
Comment s'y rendre ? Google Maps
Par téléphone
04 74 32 12 80
En ligne
Email : archives.departementales@ain.fr
Site internet : www.archives.ain.fr
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Le dispositif n'est pas reconduit en 2025
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Le Département peut accompagner les collectivités de l'Ain dans leurs réflexions autour des politiques culturelles dans le domaine du spectacle vivant
Les Archives départementales de l'Ain ce sont des milliers de documents consultables sur place ou en ligne.