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L'Ain est un territoire dynamique où il fait bon vivre. Retrouvez ici l'actualité économique, touristique, culturelle, sociale, institutionnelle... de notre département.
Tous les articles de la catégorie : Enquêtes publiques
[Clos] Enquête publique sur le périmètre de l’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et environnemental de Cize
18 septembre 2023 au 23 octobre 2023, les Aindinois ont été invité à participer à l’enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier en cours sur la commune de Cize
[Clos] Enquête publique sur le nouveau parcellaire et les travaux connexes sur la commune de Val-Revermont
du 8 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus, le Département de l’Ain organise une enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier, agricole et forestier en cours sur une partie de la commune de Val Revermont.
[Clos] Enquête publique sur l’aménagement foncier de Grand-Corent
Du lundi 18 octobre 2021 au lundi 22 novembre 2021 inclus s’est déroulée l’enquête publique sur le projet de périmètre et les prescriptions environnementales de l’aménagement foncier sur la commune de Grand-Corent. Consultez le Rapport et avis du Commissaire enquêteur et Conclusions et avis motivé
