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Tous les articles de la catégorie : Enquêtes publiques

Consultation publique : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Publié le 4 avril 2024 dans Enquêtes publiques Routes et mobilité

Le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures du Département de l’Ain est soumis à la consultation du public du 22 avril au 24 juin 2024.

[Clos] Enquête publique en vue de la maîtrise de la prolifération des jussies dans l’Ain

cette enquête publique du 22 février au 11 mars 2024 visait à mettre en oeuvre un plan de maîtrise de la prolifération de la jussie dans la partie ouest de l’Ain

[Clos] Enquête publique sur le périmètre de l’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et environnemental de Cize

Publié le 18 septembre 2023 dans Enquêtes publiques Aménagement du territoire Agriculture

18 septembre 2023 au 23 octobre 2023, les Aindinois ont été invité à participer à l’enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier en cours sur la commune de Cize

[Clos] Enquête publique sur le nouveau parcellaire et les travaux connexes sur la commune de Val-Revermont

Publié le 4 août 2023 dans Enquêtes publiques Aménagement du territoire

du 8 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus, le Département de l’Ain organise une enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier, agricole et forestier en cours sur une partie de la commune de Val Revermont.

[Clos] Enquête publique sur l’aménagement foncier de Grand-Corent

Publié le 14 octobre 2021 dans Enquêtes publiques Aménagement du territoire

Du lundi 18 octobre 2021 au lundi 22 novembre 2021 inclus s’est déroulée l’enquête publique sur le projet de périmètre et les prescriptions environnementales de l’aménagement foncier sur la commune de Grand-Corent. Consultez le Rapport et avis du Commissaire enquêteur et Conclusions et avis motivé