Toute l’actualité du département
L'Ain est un territoire dynamique où il fait bon vivre. Retrouvez ici l'actualité économique, touristique, culturelle, sociale, institutionnelle... de notre département.
Tous les articles de la catégorie : Enquêtes publiques
BHNS Trévoux – Lyon : lancement de la phase opérationnelle
Du 1er octobre au 15 novembre 2019, participez à la concertation publique sur le projet de bus à haut niveau de service (BHNS) entre Trévoux et Lyon.
Participez à la grande enquête sur les Séniors
Vous avez plus plus de 60 ans et vous êtes aindinois, ce questionnaire vous concerne !
Mieux connaître vos besoins pour mieux vous accompagner est notre but, pour ensemble construire le Plan Séniors 2.
Logement, transport, vie quotidienne, activités, santé, accès à l’information, soutien aux aidants : en 10 minutes, donnez-nous votre sentiment, faites-nous part de vos besoins.
[Clos] Participez à la grande enquête des bibliothèques de demain
Du 20 janvier au 13 février livrez-nous vos envies ! Vous aimez votre bibliothèque, dites-nous ce que vous préférez ? Ou vous ne venez pas à la bibliothèque, dites-nous pourquoi ? DEMAIN les bibliothèques vous ressembleront
[Clos] Enquête publique sur l’aménagement foncier de Grand-Corent
Du lundi 18 octobre 2021 au lundi 22 novembre 2021 inclus s’est déroulée l’enquête publique sur le projet de périmètre et les prescriptions environnementales de l’aménagement foncier sur la commune de Grand-Corent. Consultez le Rapport et avis du Commissaire enquêteur et Conclusions et avis motivé
Consultation publique sur le Projet de Plan départemental de prévention du bruit dans l’environnement
Entre le 8 avril et le 7 juin 2019, donnez votre avis sur la feuille de route départementale pour prévenir et réduire les effets du bruit.
Enquête publique mai-juin 2018 : aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Val-Revermont
Du lundi 30 avril au vendredi 1er juin, vous pouvez participer à l’enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier en cours sur la commune de Val-Revermont. Consultez et téléchargez les pièces.
Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune d’Argis : avis de décision de 2 mai au 6 juin 2018
Du mercredi 4 octobre au mercredi 8 novembre 2017 s’est déroulée l’enquête publique concernant l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier en cours sur la commune d’Argis. Consultez l’avis de décision du 2 mai au 6 juin 2018
Conclusions enquête publique juin 2017 : Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de la Boisse
Du lundi 29 mai au vendredi 30 juin 2017 s’est déroulée l’enquête publique sur le projet d’aménagement foncier agricole et forestier de La Boisse. Consultez le rapport et conclusions du Commissaire enquêteur.